Bons utilisés comme acompte
Les bons utilisés comme moyen de paiement sont traités comme un acompte (BT-113) – et non comme une remise. La TVA est calculée sur le montant total ; le bon réduit uniquement le montant dû (BT-115).
<ram:SpecifiedTradeSettlementHeaderMonetarySummation>
<ram:GrandTotalAmount>100.00</ram:GrandTotalAmount>
<ram:TotalPrepaidAmount>25.00</ram:TotalPrepaidAmount> <!-- BT-113 -->
<ram:DuePayableAmount>75.00</ram:DuePayableAmount> <!-- BT-115 -->
</ram:SpecifiedTradeSettlementHeaderMonetarySummation>
Pourquoi pas une réduction de prix ? Un bon est une valeur payée d'avance, et non une réduction de prix. La norme EN 16931 exige sa représentation en tant que BT-113. Si le bon était représenté comme une remise, la base imposable de la TVA serait erronée.
Vous activez le traitement des bons Aheadworks sous Intégrations tierces. Vous reliez vos propres modules de bons/avoirs via le PrepaidAdapterInterface – voir Développeurs.
Bons à usages multiples achetés
Les bons achetés en tant que produit (bons à usages multiples, types de produit aw_giftcard, giftcard) reçoivent un traitement de TVA propre. Les bons à usages multiples sont généralement exonérés de TVA à l'achat ; la TVA naît seulement lors de l'utilisation.
Vous configurez la catégorie de TVA et le motif d'exonération (BT-120) des bons achetés sous Intégrations tierces :
| Paramètre | Signification |
|---|---|
| Catégorie de TVA pour les bons | Traitement de TVA des bons achetés (par défaut E, souvent aussi O). |
| Exemption Reason (BT-120) | Motif d'exonération, p. ex. « Multipurpose Voucher ». Obligatoire pour les catégories E et O. |
Les deux cas doivent être clairement distingués : utilisation = acompte (BT-113) ; achat d'un bon à usages multiples = ligne exonérée de TVA avec sa propre catégorie et son motif d'exonération.