XRechnung
XRechnung est le CIUS allemand (adaptation nationale) de l'EN 16931, maintenu par la KoSIT (Koordinierungsstelle für IT-Standards). Pour les factures électroniques destinées aux donneurs d'ordre publics en Allemagne (B2G), le format XRechnung est obligatoire. XRechnung impose des exigences plus strictes que la seule EN 16931.
Pour cela, choisissez sous Général un profil XRechnung (2.2, 2.3 ou 3.0). XRechnung 3.0 est la version actuelle.
Champs obligatoires supplémentaires par rapport à l'EN 16931
| Champ | EN 16931 | XRechnung |
|---|---|---|
| Adresse électronique (BT-34) | facultatif | Obligatoire |
| Téléphone du contact vendeur (BT-42) | facultatif | Obligatoire |
| E-mail du contact vendeur (BT-43) | facultatif | Obligatoire |
| Référence acheteur (BT-10) | facultatif | Obligatoire (repli sur le numéro de commande selon BR-DE-15) |
| Leitweg-ID | facultatif | Obligatoire pour le secteur public |
| Groupe de paiement correspondant au moyen de paiement (BG-17/18/19) | facultatif | Obligatoire selon le code BT-81 |
Voici comment fournir les champs obligatoires :
- Adresse électronique, contact (nom, téléphone, e-mail) : sous Vendeur.
- Référence acheteur / Leitweg-ID du destinataire : via l'attribut de référence acheteur sous Informations sur l'acheteur.
- Groupe de paiement : pour un virement, l'IBAN sous Vendeur suffit ; pour un prélèvement, voir Paiement.
Règles de gestion XRechnung fréquentes (BR-DE)
| Règle | Cause | Solution |
|---|---|---|
| BR-DE-1 | Instruction de paiement (BG-16) manquante | Renseigner le code de moyen de paiement (BT-81) |
| BR-DE-2 | Groupe contact vendeur (BG-6) manquant | Renseigner les coordonnées sous Vendeur |
| BR-DE-5 / 6 / 7 | Contact vendeur incomplet | Compléter le nom du contact (BT-41), le téléphone (BT-42), l'e-mail (BT-43) |
| BR-DE-15 | Référence acheteur (BT-10) manquante | Définir la référence acheteur (le repli sur le numéro de commande s'applique automatiquement) |
| BR-DE-16 | Numéro de TVA ou numéro fiscal manquant | Renseigner BT-31 (numéro de TVA) ou BT-32 (numéro fiscal) |
| BR-DE-17 | Type de document non autorisé (BT-3) | N'utiliser que les codes autorisés – facture 380, avoir 381 |
| BR-DE-23 | Virement (code 30/58) sans groupe de virement BG-17 | Renseigner l'IBAN (BT-84) sous Vendeur |
| BR-DE-24 | Paiement par carte (code 48/54/55) sans groupe carte BG-18 | Utiliser le virement ou le prélèvement pour le secteur public |
| BR-DE-25 | Prélèvement (code 59) sans groupe de prélèvement BG-19 | Fournir les données de prélèvement – voir Paiement |
| BR-DE-30 / 31 | Groupe de prélèvement incomplet | Fournir ensemble l'identifiant du créancier (BT-90) et l'IBAN débité (BT-91) |
Leitweg-ID
La Leitweg-ID est l'identifiant de routage allemand pour le secteur public.
- Structure : adressage général – adressage fin – clé de contrôle, séparés par des traits d'union. La longueur des deux premières parties n'est pas fixe ; la clé de contrôle comporte toujours deux caractères.
- Exemple :
991-12345-67
La Leitweg-ID du destinataire (donneur d'ordre public) figure dans la référence acheteur (BT-10) et est fournie via l'attribut de référence acheteur. Une Leitweg-ID propre au vendeur peut en outre être renseignée sous Vendeur.
Vérifiez les XRechnung avant l'envoi avec un service de validation EN 16931/XRechnung complet, qui couvre les règles de gestion BR-DE. Le simple contrôle XSD de l'extension (voir Validation) ne détecte pas ces violations de règles.