XRechnung est le CIUS allemand (adaptation nationale) de l'EN 16931, maintenu par la KoSIT (Koordinierungsstelle für IT-Standards). Pour les factures électroniques destinées aux donneurs d'ordre publics en Allemagne (B2G), le format XRechnung est obligatoire. XRechnung impose des exigences plus strictes que la seule EN 16931.
Pour cela, choisissez sous Général un profil XRechnung (2.2, 2.3 ou 3.0). XRechnung 3.0 est la version actuelle.
Champs obligatoires supplémentaires par rapport à l'EN 16931
| Champ | EN 16931 | XRechnung |
|---|---|---|
| Adresse électronique (BT-34) | facultatif | Obligatoire |
| Téléphone du contact vendeur (BT-42) | facultatif | Obligatoire |
| E-mail du contact vendeur (BT-43) | facultatif | Obligatoire |
| Référence acheteur (BT-10) | facultatif | Obligatoire (repli sur le numéro de commande selon BR-DE-15) |
| Leitweg-ID | facultatif | Obligatoire pour le secteur public |
Voici comment fournir les champs obligatoires :
- Adresse électronique, contact (nom, téléphone, e-mail) : sous Vendeur.
- Référence acheteur / Leitweg-ID du destinataire : via l'attribut de référence acheteur sous Informations sur l'acheteur.
Règles de gestion XRechnung fréquentes (BR-DE)
| Règle | Cause | Solution |
|---|---|---|
| BR-DE-1 | Instruction de paiement (BG-16) manquante | Renseigner l'IBAN (BT-84) et le code de moyen de paiement (BT-81) |
| BR-DE-5 / 6 / 7 | Contact vendeur incomplet | Compléter le nom du contact (BT-41), le téléphone (BT-42), l'e-mail (BT-43) |
| BR-DE-15 | Référence acheteur (BT-10) manquante | Définir la référence acheteur (le repli sur le numéro de commande s'applique automatiquement) |
| BR-DE-17 | Numéro de TVA ou numéro fiscal manquant | Renseigner BT-31 (numéro de TVA) ou BT-32 (numéro fiscal) |
Leitweg-ID
La Leitweg-ID est l'identifiant de routage allemand pour le secteur public.
- Format :
XXX-XXXXXXXX-XX - Exemple :
991-12345-67
La Leitweg-ID du destinataire (donneur d'ordre public) figure dans la référence acheteur (BT-10) et est fournie via l'attribut de référence acheteur. Une Leitweg-ID propre au vendeur peut en outre être renseignée sous Vendeur.