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Configurer manuellement la TVA dans Magento

Si vous ne souhaitez pas utiliser notre configuration standard ou si vous avez déjà configuré Magento pour l'application de la TVA, ou si vous souhaitez simplement vérifier la compatibilité de votre configuration, veuillez suivre les différentes instructions et explications ci-dessous.

Pour tous les noms et désignations, vous pouvez bien entendu utiliser votre propre dénomination.

Créer des règles de TVA

Pour calculer la TVA pour l'UE dans différents scénarios, il est nécessaire de créer des règles fiscales adaptées. Dans la plupart des cas, vous avez besoin d'une règle pour chaque catégorie de taxe sur les produits que vous utilisez, par exemple les produits soumis à un taux de TVA normal, réduit ou même fortement réduit. Pour chaque règle, vous attribuez ensuite le taux de taxe applicable pour chaque pays dans lequel vous livrez.

Pour créer des règles de TVA, veuillez naviguer vers Stores → Tax Rules et créer des règles de TVA comme indiqué ci-dessous. Si, par exemple, vous ne vendez que des produits auxquels s'applique le taux de TVA standard, vous ne devez évidemment pas créer de règle pour les produits à taux de TVA réduit.

Tax Rules Tax Rules
Exemple de règles fiscales

Explication des règles fiscales

Prenons l'exemple d'un pays comme les Pays-Bas. Le taux d'imposition standard aux Pays-Bas est de 21%.

Les consommateurs achètent des produits au taux standard : il s'agit de la règle standard de base nécessaire au calcul de la TVA. Pour les produits et l'expédition au taux standard, 21% sont calculés pour chaque pays mentionné dans la section Taux d'imposition. Pour les taux d'imposition, créez un taux d'imposition pour chaque pays de l'UE avec un taux de 21% - ou si vous devez appliquer OSS, avec le taux du pays, par exemple 19% Allemagne, 20% France, etc.

(Facultatif) Les consommateurs achètent des produits avec un taux de TVA réduit : si vous vendez également des produits avec un taux de TVA réduit, créez cette règle et créez un taux de TVA pour chaque pays de l'UE avec le taux de TVA réduit correspondant.

Les entreprises de l'UE achètent hors TVA : la dernière règle s'applique aux entreprises de l'UE avec un numéro de TVA valide ou dans d'autres cas où aucune taxe n'est facturée. Attribuez ici la classe fiscale client "Entreprise sans TVA" avec toutes les classes fiscales possibles pour les produits et l'expédition. Il n'est pas absolument nécessaire de créer un autre taux de TVA à 0% pour chaque pays, car si aucun taux de TVA n'est défini pour le pays, Magento ne calcule pas non plus de taxe. Cependant, il peut être utile de pouvoir afficher le taux d'imposition détaillé dans la liste des totaux. Nous recommandons donc de créer également un taux de taxe de 0% pour tous les pays de l'UE et de l'attribuer dans cette règle.

Préparer les groupes de clients

L'affectation à des groupes de clients est totalement facultative avec notre module. Il n'est pas nécessaire d'attribuer des clients à des groupes spéciaux "hors taxe". Vous avez donc une liberté totale en ce qui concerne les groupes de clients et pouvez les utiliser de manière plus judicieuse, par exemple pour différents niveaux de remise ou autres. Le module s'occupe d'appliquer dans tous les cas la bonne classe fiscale client, indépendamment de la classe fiscale choisie pour le groupe de clients. Si vous souhaitez quand même utiliser les groupes de clients à cet effet, c'est bien sûr également possible

Naviguez vers Customers → Customer Groups.

Nous recommandons les groupes de clients suivants à titre d'exemple, ou pour les groupes suivants, les attributions peuvent se faire sur la base de l'adresse de facturation du client. Lorsque notre module attribue des groupes de clients, il le fait toujours sur la base de l'adresse de facturation standard du client.

Setup of customer groups
Exemple de groupes de clients

Paramètres pour la configuration dans Magento

Comme Magento prend en charge un contrôle rudimentaire de l'ID TVA, il existe différentes possibilités de paramétrage dans la configuration. Nous allons passer en revue les paramètres les plus importants.

Activer le champ pour l'ID TVA

  • Naviguer vers Stores → Configuration → (Customers) Customer Configuration
  • Dans Create New Account Options, définissez le paramètre Enable Automatic Assignment to Customer Group sur Non, afin de désactiver le contrôle inclus dans Magento-Core. C'est important, car sinon il y a des conflits avec notre module
  • Dans Create New Account Options, définissez le paramètre Show VAT Number on Frontend sur Oui
  • Dans Create New Account Options, définissez le paramètre Default Group, par exemple sur General
  • Pour Name and Address Options, désactivez le paramètre Show Tax/VAT Number avec Non
Customer configuration
Configuration client

Définir la méthode de calcul de la taxe

  • Naviguez vers Stores → Configuration → (Sales) Tax
  • Pour les classes de taxe, définissez le paramètre Tax Class for Shipping sur Shipping with standard VAT rate
  • Pour les classes de taxe, définissez le paramètre "Default Tax Class for Product" sur "Products with standard VAT rate"
  • Pour les classes de taxe, définissez le paramètre "Default Tax Class for Customer" sur Consumers incl. VAT
  • Pour Calculation Settings, réglez le paramètre "Tax Calculation Based On" sur Adresse d'expédition
  • Pour Default Tax Destination Calculation, définissez le paramètre Default Country sur le pays
Steuer Konfiguration
Configuration de la taxe
Réglage du pays d'origine d'expédition

Cela permet de définir le pays d'origine (intérieur) à partir duquel vous expédiez les marchandises.

  • Naviguez vers Stores → Configuration → (Sales) Shipping Settings
  • Définissez le pays
Versand Ursprung
Pays d'origine de l'expédition

Voilà, les principaux réglages sont faits et vous pouvez passer à la configuration du module.

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