Classes de taxe & calcul

Le cœur de l'extension : au lieu de lier la classe de taxe de manière fixe au groupe de clients, le module la déduit dynamiquement du pays intérieur, de l'adresse du client et du numéro de TVA. Ces réglages se trouvent sous Stores → Configuration → (Sales) EU VAT Enhanced → Réglages TVA.

Réglages de base

Pays intérieur (domestic_country) : votre pays d'origine/d'expédition. Il sert notamment à identifier les clients professionnels nationaux et constitue le point de référence de tous les calculs. Si aucune valeur n'est définie, le pays est repris de la configuration d'adresse de la boutique.
Utiliser une classe de taxe dynamique sur les clients (use_vat_calculation, par défaut : Oui) : active l'affectation dynamique de la classe de taxe client indépendamment du groupe de clients. Ainsi, tous les clients peuvent en principe acheter en exonération de TVA, pour autant que leur numéro de TVA soit valide et que le pays corresponde – sans affectation à un groupe particulier.
Identifiez la classe de taxe du client en fonction du numéro de TVA (taxclass_identifier_method, par défaut : adresse de facturation) : détermine quelle adresse est utilisée pour l'évaluation – adresse de facturation (billing) ou adresse de livraison (shipping). Ce choix influe sur les cas pris en charge (voir Cas d'usage). Visible uniquement lorsque le calcul dynamique est activé.

Les trois classes de taxe dynamiques

Lorsque le calcul dynamique est activé, le module affecte selon le cas l'une des trois classes de taxe client :

Champ	Application
Classe d'impôt consommateur TVA incluse (`tax_class_including_consumer`)	Adresse sans numéro de TVA ou avec un numéro de TVA non valide
Classe d'impôt professionnelle, TVA incluse (`tax_class_including_business`)	Numéro de TVA valide et pays = pays intérieur
Classe d'impôt professionnelle hors TVA (`tax_class_excluding_business`)	Numéro de TVA valide et pays ≠ pays intérieur (UE). S'applique aussi aux pays hors UE.

Les pays de l'UE considérés comme tels se configurent sous Stores → Configuration → General → Countries Options → European Union Countries. Le Royaume-Uni (GB) y figure volontairement (à cause de l'Irlande du Nord).

Restreindre le calcul de façon ciblée

N'utilisez pas de classe d'impôt dynamique pour ces groupes (fixed_taxcalc_groups) : pour les groupes de clients sélectionnés, le calcul est fixe d'après la classe de taxe du groupe de clients plutôt que dynamique. Visible uniquement lorsque le calcul dynamique est activé.
Toujours y compris les pays assujettis à la TVA (always_vat_countries) : pour ces pays, la TVA est toujours calculée même en présence d'un numéro de TVA valide (nécessite un taux de TVA pour le pays dans la règle de taxe). Le pays intérieur n'a pas à être sélectionné ici. Visible uniquement lorsque le calcul dynamique est activé.
Le préfixe pays du numéro de TVA peut différer du pays de l'adresse (allow_different_prefix, par défaut : Non) : détermine si le préfixe pays du numéro de TVA peut différer du pays de l'adresse. Avec « Non », le préfixe doit correspondre au pays de l'adresse, sinon la TVA est calculée.

Désactiver le commerce transfrontalier (Cross-Border-Trade)

Si votre boutique s'adresse principalement aux consommateurs, les prix de l'administration sont le plus souvent « TVA incluse » et vous avez activé le commerce transfrontalier (CBT) sous Stores → Configuration → Tax. Les clients professionnels disposant d'un numéro de TVA valide reçoivent alors le prix brut sans le montant de la taxe – et non le véritable prix net. À l'aide des commutateurs suivants de la section Disable Cross-Border-Trade, vous imposez de véritables prix nets. Ces commutateurs n'agissent que si le CBT est activé dans Magento.

Désactiver le commerce transfrontalier (pour les pays non membres de l'UE) (disable_cbt_noneu, par défaut : Oui)
Désactiver le commerce transfrontalier (pour les numéros de TVA valides) (disable_cbt_eub2b, par défaut : Oui)
Disable Cross-Border-Trade (for tax-free EU regions) (disable_cbt_taxfree, par défaut : Oui) – pour les régions de l'UE exonérées de TVA (champ non traduit dans l'administration).
Disable Cross-Border-Trade (for these customer groups) (disable_cbt_groups) : pour les groupes sélectionnés, les totaux sont calculés en net plutôt qu'en brut.

Vous trouvez le commutateur CBT relatif aux seuils Brexit/IOSS dans les sections correspondantes sous Seuils.

Ajustement OSS : prix net selon le pays du client

Dans la section OSS Adjustments : si vous appliquez la procédure OSS, vous calculez le prix net sur la base du taux de TVA du pays de destination plutôt que du taux national.

Activer le prix net du pays du client (vat_settings/threshold_enabled, par défaut : Non) : calcule le prix net selon le taux du pays du client plutôt que celui du pays intérieur. Ne fonctionne que si les prix de l'administration sont gérés TVA incluse.
Prix net pays (threshold_countries) : généralement tous les pays de l'UE. Renseignez pour ces pays les taux respectifs sous Stores → Tax Zones and Rates. Visible uniquement lorsque le prix net du pays du client est activé.

Territoires exonérés de TVA

Dans la section Fixed Settings, vous définissez les zones exclues fiscalement :

Tax-Free Territory Regions (taxfree_regions) – territoires exonérés de TVA (régions)
Tax-Free Territory Postcodes (taxfree_postcodes) – territoires exonérés de TVA (codes postaux)

Ces deux champs ne sont pas traduits dans l'administration et y apparaissent en anglais. Ils sont décrits en détail, ainsi que les valeurs par défaut fournies (par exemple les Canaries, Helgoland, Livigno), sous Régions spéciales.