Seuils (UK & IOSS)

Pour les livraisons B2C transfrontalières, des valeurs limites s'appliquent à partir desquelles le traitement fiscal change. L'extension prend en charge les deux cas les plus importants : les livraisons vers le Royaume-Uni (Brexit) et les importations dans l'UE depuis des pays tiers (Import-One-Stop-Shop).

Livraison au Royaume-Uni (Brexit)

Une fonction destinée aux entreprises établies dans l'UE : pour les livraisons B2C vers le Royaume-Uni (hors Irlande du Nord), la TVA britannique (20 %) doit être perçue en dessous de 135 GBP ; au-dessus de cette limite, la livraison est traitée au taux zéro.

• Activer le calcul du seuil de TVA pour les livraisons de l'UE vers le Royaume-Uni (brexit_settings/threshold_enabled, par défaut : Non) : calcule la TVA tant que le seuil n'est pas dépassé.
• Valeur seuil (brexit_settings/threshold_value, par défaut : 135, en GBP) : visible uniquement lorsque le calcul est activé.
• Désactiver le commerce transfrontalier (au-dessus du seuil) (disable_cbt_brexit, par défaut : Oui) : calcule au-dessus de la limite le véritable prix net plutôt que le brut sans taxe.
• Inclure les frais de port dans le calcul (brexit_settings/include_shipping, par défaut : Oui) : indique si les frais de port sont pris en compte dans le seuil.

Conditions préalables :

1. « Utiliser une classe de taxe dynamique sur les clients » est activé.
2. Un taux de TVA britannique de 20 % est affecté dans la règle de taxe standard (consommateur).
3. Si GBP n'est pas votre devise de base : activez GBP comme devise autorisée sous Stores → Configuration → Currency Setup et configurez un import quotidien des taux (par exemple via un service de taux de change avec clé d'API).

Si le sous-total est inférieur au seuil, la TVA britannique est calculée ; au-dessus, l'extension applique 0 % de TVA à la commande.

Import One Stop Shop (IOSS)

Pour les entreprises non établies dans l'UE qui livrent à des consommateurs de l'UE : en dessous de 150 EUR, le taux de TVA du pays de l'UE concerné est calculé ; au-dessus, le taux zéro s'applique. Le calcul s'effectue sur la base du sous-total net.

• Activer le calcul du seuil de TVA pour les livraisons de pays tiers à l'UE (ioss_settings/ioss_threshold_enabled, par défaut : Non)
• Valeur seuil (ioss_threshold_value, par défaut : 150, en EUR) : visible uniquement lorsque le calcul est activé.
• Désactiver le commerce transfrontalier (au-dessus du seuil) (disable_cbt_ioss, par défaut : Oui)
• Inclure les frais de port dans le calcul (ioss_settings/include_shipping, par défaut : Oui)

Conditions préalables : « Utiliser une classe de taxe dynamique sur les clients » activé ; si EUR n'est pas votre devise de base, configurez EUR comme devise autorisée avec un import quotidien des taux.