Si vous ne souhaitez pas utiliser notre configuration standard, si vous avez déjà configuré Magento pour l'application de la TVA, ou si vous souhaitez simplement vérifier la compatibilité de votre configuration, veuillez suivre les instructions et explications individuelles ci-dessous.
Pour tous les noms et désignations, vous pouvez bien entendu utiliser votre propre nomenclature.
Créer des règles de taxe
Pour le calcul de la TVA pour l'UE dans différents scénarios, il est nécessaire de créer des règles de taxe appropriées. Dans la plupart des cas, vous avez besoin d'une règle pour chaque classe de taxe produit que vous utilisez, par exemple les produits au taux normal, réduit ou même fortement réduit. Pour chaque règle, vous affectez ensuite le taux de TVA applicable à chaque pays vers lequel vous livrez.
Pour créer des règles de taxe, veuillez naviguer vers Stores → Tax Rules et créez les règles de taxe comme indiqué ci-après. Si vous ne commercialisez par exemple que des produits auxquels s'applique le taux de TVA standard, vous n'avez naturellement pas besoin de créer de règle pour les produits à taux réduit.
Explication des règles de taxe
À titre d'exemple, imaginons que le pays intérieur soit les Pays-Bas. Le taux de TVA standard aux Pays-Bas est de 21 %.
Les consommateurs achètent des produits au taux de TVA standard : il s'agit de la règle standard fondamentale, nécessaire au calcul de la TVA. Pour les produits et l'expédition au taux standard, 21 % sont calculés pour chaque pays figurant dans la section des taux de TVA. Pour les taux de TVA, créez un taux pour chaque pays de l'UE avec un taux de 21 % — ou, si vous devez appliquer l'OSS, avec le taux du pays, par exemple 19 % pour l'Allemagne, 20 % pour la France, etc.
(Facultatif) Les consommateurs achètent des produits à taux de TVA réduit : si vous vendez également des produits à taux de TVA réduit, créez cette règle et définissez pour chaque pays de l'UE un taux de TVA avec le taux réduit applicable.
Les entreprises de l'UE achètent en exonération de TVA : la dernière règle s'applique aux entreprises de l'UE disposant d'un numéro de TVA valide ou aux autres cas dans lesquels aucune taxe n'est calculée. Affectez ici la classe de taxe client « Entreprises hors TVA » avec toutes les classes de taxe produit et d'expédition possibles. Il n'est pas absolument nécessaire de créer pour chaque pays un taux de TVA supplémentaire à 0 %, car si aucun taux n'est défini pour le pays, Magento ne calcule aucune taxe non plus. Cependant, il peut être utile que le taux de TVA détaillé puisse être affiché dans la liste des totaux. Nous recommandons donc de créer également un taux de TVA à 0 % pour tous les pays de l'UE et de l'affecter dans cette règle.
Préparer les groupes de clients
L'affectation aux groupes de clients est entièrement optionnelle avec notre module. Il n'est pas nécessaire d'affecter les clients à des groupes spéciaux « exonérés de TVA ». Vous disposez ainsi d'une totale liberté concernant les groupes de clients et pouvez les utiliser de manière plus pertinente, par exemple pour différents niveaux de remise ou similaires. Le module se charge dans tous les cas d'appliquer la bonne classe de taxe client, indépendamment de la classe de taxe sélectionnée pour le groupe de clients. Si vous souhaitez néanmoins utiliser les groupes de clients à cette fin, cela est bien entendu également possible.
Naviguez vers Customers → Customer Groups.
À titre d'exemple, nous recommandons les groupes de clients suivants ; pour les groupes suivants, des affectations peuvent être effectuées sur la base de l'adresse de facturation du client. Lorsque notre module affecte des groupes de clients, il le fait toujours sur la base de l'adresse de facturation standard du client.
Réglages pour la configuration dans Magento
Étant donné que Magento prend lui-même en charge une validation rudimentaire du numéro de TVA, il existe différentes possibilités de réglage au sein de la configuration. Nous passons en revue ci-après les réglages les plus importants.
Activer le champ pour le numéro de TVA
- Naviguez vers
Stores → Configuration → (Customers) Customer Configuration - Dans
Create New Account Options, réglez le paramètreEnable Automatic Assignment to Customer GroupsurNon, afin de désactiver la validation incluse dans le cœur de Magento. C'est important, car cela génère sinon des conflits avec notre module. - Dans
Create New Account Options, réglez le paramètreShow VAT Number on FrontendsurOui - Dans
Create New Account Options, réglez le paramètreDefault Group, par exemple surGeneral - Dans
Name and Address Options, désactivez le paramètreShow Tax/VAT NumberavecNon
Définir la méthode de calcul de la taxe
- Naviguez vers
Stores → Configuration → (Sales) Tax - Dans
Steuerklassen, réglez le paramètreTax Class for ShippingsurShipping with standard VAT rate - Dans
Steuerklassen, réglez le paramètre“Default Tax Class for Product“sur“Products with standard VAT rate” - Dans
Steuerklassen, réglez le paramètre“Default Tax Class for Customer”surConsumers incl. VAT - Dans
Calculation Settings, réglez le paramètre“Tax Calculation Based On”surAdresse de livraison - Dans
Default Tax Destination Calculation, réglez le paramètreDefault Countrysurle pays intérieur
Définir le pays d'origine de l'expédition
Cela définit le pays d'origine (pays intérieur) à partir duquel vous expédiez les marchandises.
- Naviguez vers
Stores → Configuration → (Sales) Shipping Settings - Définissez le pays intérieur
Les réglages les plus importants sont ainsi effectués et vous pouvez poursuivre avec la configuration du module.