Interface & validation

Cette section pilote la configuration de l'interface, la manière de réagir aux indisponibilités et l'utilisation éventuelle d'autres interfaces propres à certains pays. Vous trouvez tous les champs sous Stores → Configuration → (Sales) EU VAT Enhanced.

Paramètres de l'interface

Activer la fonctionnalité du champ TVA (enable_vat_validation, par défaut : Oui) : active ou désactive l'ensemble des fonctions de validation. Avec « Non », les numéros ne sont vérifiés ni en ligne ni au niveau de la syntaxe.
Retrait de la validation hors ligne (use_offline_validation, par défaut : Non) : accepte un numéro de TVA comme valide dès lors que la syntaxe est correcte mais que l'interface est injoignable (hors ligne, État membre hors ligne ou dépassement de délai). Le numéro peut ensuite être revérifié automatiquement en ligne.
Pays de validation hors ligne (offline_validation_countries, par défaut : tous les pays de l'UE) : limite le repli hors ligne aux pays sélectionnés. Visible uniquement lorsque le repli est activé.
Expéditeur de la notification (offline_notification_sender, par défaut : General Contact) : identité de l'expéditeur utilisée pour l'e-mail de notification lorsqu'un numéro de TVA a été approuvé via le repli hors ligne.
E-mail du destinataire de la notification (offline_notification_recipient, par défaut : vide) : destinataire de cette notification. Laisser vide pour la désactiver.

Ces réglages hors ligne sont regroupés dans l'administration sous « General Interface Settings », dans le sous-groupe repliable Retrait de la validation hors ligne. Lorsqu'une commande est passée avec un numéro de TVA accepté comme valide uniquement via le repli hors ligne, le module envoie un e-mail au destinataire configuré (objet « Commande <n°> : numéro de TVA approuvé via le repli hors ligne ») afin qu'il puisse être vérifié manuellement avant l'expédition et la facturation. Sans destinataire, aucun e-mail n'est envoyé.

L'interface VIES/MIAS agit comme un proxy vers les registres nationaux ; certains pays présentent une disponibilité moins bonne que d'autres. Sous « Pays de validation hors ligne », ne sélectionnez de préférence que les pays pour lesquels vous connaissez des problèmes de disponibilité concrets, plutôt que tous indistinctement.

Tant que le service de validation est indisponible pour un pays sélectionné ici, tout numéro syntaxiquement valide de ce pays est considéré comme valide – le client bénéficie alors (temporairement) d'une exonération/autoliquidation bien que VIES n'ait jamais confirmé le numéro ; une revalidation ultérieure peut le marquer comme invalide. Pour facturer de manière fiable la TVA locale sur les numéros non confirmés d'un pays, indiquez-le non pas ici, mais sous Accepter les numéros de TVA syntaxiquement valides pour ces pays.

VIES Interface

La validation à l'échelle de l'UE s'effectue via VIES (désigné MIAS en Allemagne). VIES est actuellement la seule interface implémentée.

SOAP Service URL (soap_url, par défaut : https://ec.europa.eu/taxation_customs/vies/services/checkVatService.wsdl) : point d'accès du service SOAP de VIES. Ne modifiez cette valeur que si l'URL officielle a effectivement changé. Le champ peut être réinitialisé via « Utiliser la valeur par défaut ».
Nombre de tentatives (retry_count, par défaut : 3) : si une requête échoue pour cause d'indisponibilité, la validation est relancée avec un backoff exponentiel (délai de base de 1 seconde). La valeur recommandée est 3. Les valeurs supérieures à 5 sont déconseillées, car elles entraînent de longs temps d'attente pour le client.
Compatibilité IPv6 (ip_compat, par défaut : Non) : lie la requête sortante à votre adresse IPv4 plutôt qu'à votre adresse IPv6. Activez cette option en cas de problèmes de connexion avec VIES – certaines interfaces rencontrent encore des difficultés avec l'IPv6.
Adresse IPv4 de votre serveur (ipv4_address) : l'adresse IPv4 à utiliser (par exemple 192.168.100.10). Visible et requise uniquement lorsque la compatibilité IPv6 est activée ; le champ est validé comme une adresse IPv4 valide.

Numéro de TVA du demandeur

Numéro de TVA du demandeur (requester_vat_number, dans la section Réglages TVA) : votre propre numéro de TVA. Il doit appartenir au pays intérieur configuré et est transmis à chaque requête de validation. VIES renvoie alors un identifiant de demande (request identifier) – une preuve que le demandeur a vérifié le numéro à un moment donné.

Pour savoir si l'identifiant de demande constitue une preuve valable au regard de votre droit fiscal local, veuillez consulter votre conseiller fiscal.

Interface Norvège

Traitement optionnel de la Norvège (MVA) comme pays équivalent à l'UE pour la procédure d'autoliquidation.

Activer la gestion du MVA norvégien (norway_settings/enabled, par défaut : Non) : traite la Norvège comme un pays de l'UE pour l'autoliquidation et vérifie les numéros MVA norvégiens auprès du Brønnøysund Enhetsregisteret.
URL du service Brønnøysund (norway_settings/service_url, par défaut : https://data.brreg.no/enhetsregisteret/api/enheter/) : point d'accès du registre norvégien. Visible uniquement lorsque le traitement de la Norvège est activé ; réinitialisable via « Utiliser la valeur par défaut ».

Pour que le taux correct ou l'autoliquidation s'applique effectivement à la Norvège, les autres conditions fiscales (règle/taux de taxe, classe de taxe dynamique) doivent être remplies comme décrit sous Classes de taxe & calcul.